Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.lespetitsmonarques.com 

1. ÉDITEUR DU SITE

1. Nom de l’entreprise : Les Petits Monarques
   
2. Statut juridique : Micro-entreprise
   
3. Responsable de la publication : [Ton prénom + NOM]
   
4. SIRET : [À compléter]
   
5. Adresse : [Adresse postale complète]
   
6. Email de contact : [ton email professionnel]
   
7. Téléphone : [numéro de contact professionnel, facultatif mais recommandé]
   
   

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.

1. Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
   
2. Téléphone : +1 613-241-2828
   
3. Site web : www.shopify.com
   
   

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site Les petits Monarques éducation (textes, images, graphismes, logo, produits téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus proposés sans l’autorisation écrite préalable de l’éditrice est strictement interdite.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’éditrice du site ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions involontaires pouvant subsister malgré les vérifications apportées au contenu. Elle ne garantit pas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations présentées.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le site collecte des données personnelles dans le cadre de la vente en ligne (commande, livraison numérique, newsletter).
Les traitements de données sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Consultez notre [Politique de confidentialité] pour plus de détails.

6. COOKIES

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de navigation et afficher des publicités personnalisées.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou configurer ses préférences via le bandeau dédié.

7. LOI APPLICABLE

Le site et ses mentions légales sont soumis à la législation française.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’entrepris